ODYSKILLS, SASU au capital de 1 000 €, RCS Paris 902 770 627, 15 rue de Phalsbourg 75017 Paris, opérant sous la marque Multi-Potentiel, représentée par Thierry Bismuth, Président, ci-après « la Tête de Réseau »,
Et : [Nom, Prénom], [Forme juridique], SIRET [n°], [adresse], ci-après « le Membre ».
Il a été convenu ce qui suit.
Le réseau Multi-Potentiel est conçu pour des entrepreneurs qui refusent de se limiter à un seul concept. Il offre à ses membres l'accès à plusieurs enseignes partenaires, des outils, des formations et un accompagnement continu — sous un contrat unique, avec un interlocuteur unique.
Le présent contrat définit les conditions d'adhésion et de participation du Membre au réseau Multi-Potentiel : accès aux enseignes partenaires, conditions de commissionnement, obligations réciproques, modalités de résiliation.
Liberté commerciale totale. Le Membre est entièrement libre de son organisation, de ses méthodes de prospection et de son rythme d'activité. Aucun volume minimum ne lui sera demandé.
Absence d'exclusivité. Le Membre ne bénéficie d'aucune exclusivité territoriale et peut intervenir partout où il le souhaite. Plusieurs membres peuvent intervenir sur une même zone.
Supports de communication. Le Membre utilise exclusivement les supports remis par la Tête de Réseau, validés par les enseignes mandantes. Toute création spécifique doit être soumise pour validation avant diffusion.
Cohérence du catalogue. Les offres référencées sont complémentaires pour permettre au Membre de créer des synergies naturelles sur un même contact.
Le Membre perçoit une commission sur les affaires apportées aux enseignes partenaires, selon les grilles en vigueur sur l'intranet du réseau. Le versement est subordonné au paiement effectif par l'enseigne à la Tête de Réseau. En cas d'impayé, aucune commission n'est due jusqu'à régularisation. La Tête de Réseau s'engage à mettre en œuvre toutes les démarches raisonnables pour obtenir le paiement et à tenir le Membre informé.
Les conditions de chaque enseigne sont consultables en temps réel sur l'intranet du réseau. Le Membre est réputé les accepter dès leur mise en ligne. S'il ne les accepte pas, il cesse librement de recommander l'enseigne concernée, sans pénalité.
Le Membre s'engage à ne pas représenter ou apporter des affaires à tout service directement concurrent d'une enseigne partenaire sur laquelle il est intervenu, pendant toute la durée du contrat et dans les 12 mois suivant sa résiliation. Cette obligation ne s'applique qu'aux enseignes pour lesquelles il a effectivement exercé une activité dans le réseau.
Aucun droit d'entrée, aucune formation initiale facturée, aucun pack de démarrage payant. La participation est soumise à une mensualité forfaitaire :
| Forfait | Enseignes | HT / mois | TTC / mois |
|---|---|---|---|
| Essentiel | 2 enseignes | 200 € | 240 € |
| Avancé | 4 enseignes | 300 € | 360 € |
| Illimité | Illimité | 500 € | 600 € |
Upgrade possible à tout moment. Downgrade : une fois par année civile, préavis 3 mois. Règlement par prélèvement automatique.
Contrat à durée indéterminée. Résiliation par courrier recommandé avec AR, préavis de 3 mois. Les commissions sur affaires en cours restent dues après résiliation.
Droit français. En cas de litige, recherche d'une solution amiable avant toute action contentieuse.
Fait à _________________________, le _________________________
ODYSKILLS — 15 rue de Phalsbourg, 75017 Paris — RCS Paris 902 770 627 — thierry@thierrybismuth.com